Add to ORKGDécret accordant un secours à la veuve Lorry, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 39
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Ouverture de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1...
Décret accordant un secours à la veuve Lorry, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembr...
Décret accordant un secours à François Billard, de Saulnay (Indre), détenus acquitté, lors de la séa...
Décret accordant un secours à Jean Dupont le jeune, blessé à Amboise, lors de la séance du 3 vendémi...
Décret accordant un secours à Etienne Bourgeot, de Saulnay (Indre), détenu acquitté, lors de la séan...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Décret accordant un secours à Julien-Jérôme Gonde, de Dassay (Mayenne), détenu acquitté, lors de la ...
Décret accordant des secours en faveur des anciens domestiques de Crussol d’Amboise, condamné, lors ...
Adresse des instituteurs de Val-Libre, ci-devant Saint-Trivier-de-Courtes (Ain), lors de la séance d...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Résumé de l'adresse des secrétaires-commis du département de la Corrèze, félicitant la Convention, l...
Décret accordant un secours aux citoyens Salomon Monty, François Hervé, André Delaunay, et Aubin-Léo...
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Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
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