Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Villefavard (Haute-Vienne) concernant le manque d'instituteurs dans beaucoup de communes de campagne, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 46
Renvoi aux comité de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse des officiers municipaux de la ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de la commune de Rouen (Seine-...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Libreval (Cher) concernant son attachement à la patri...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Vil...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bea...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Herce, frontière d’Espagn...
Adresse de la société populaire de Beaucaire (Gard) qui demande le maintien du gouvernement révoluti...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Serrères (Ardèche), lors de la séance du 4 vendémiair...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des sans-culottes de la société populaire de Saint-Mat...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la commune d'Etrépagny (Eure), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) conce...
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