Add to ORKGCoupé Jacques Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observation du représentant Coupé de l'Oise concernant les abattis extraordinaires, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 55
Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observatio...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Coupé...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l’adresse du conseil général de Fours (Nièvre), lors de l...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité des Finances du don fait par le citoyen Prevoteau, de Reims (Marne), de sa maîtrise...
Renvoi au comité de Salut public des observations du représentant Calon su l'établissement des école...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observatio...
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