Décret, présenté par le comité de Division, qui réunit les communes de Dourier et d’Airaines (Somme) en une seule municipalité, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 56
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Résumé de l'arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes l...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse du conseil général du district d’Aub...
Décret, présenté par le comité des Secours publics, accordant à la veuve de Grand-Sire la somme de 3...
Dumont André. Discours de la députation de la commune d’Arras (Pas-de-Calais), et réponse du préside...
Décret portant le maintien du marché de la commune d’Achères (Loiret), lors de la séance du 3 vendém...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l’adresse du conseil général de Fours (Nièvre), lors de l...
Décret, présenté par le comité des Secours publics, accordant à la citoyenne veuve Godard la somme d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Dol (...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire et mon...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Résumé de l'arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes l...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse du conseil général du district d’Aub...
Décret, présenté par le comité des Secours publics, accordant à la veuve de Grand-Sire la somme de 3...
Dumont André. Discours de la députation de la commune d’Arras (Pas-de-Calais), et réponse du préside...
Décret portant le maintien du marché de la commune d’Achères (Loiret), lors de la séance du 3 vendém...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l’adresse du conseil général de Fours (Nièvre), lors de l...
Décret, présenté par le comité des Secours publics, accordant à la citoyenne veuve Godard la somme d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Dol (...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire et mon...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Résumé de l'arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes l...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse du conseil général du district d’Aub...