Renvoi au comité des Finances du don fait par le citoyen Prevoteau, de Reims (Marne), de sa maîtrise, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 73
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Dol (...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Renvoi au comité des Finances du don fait par le citoyen Prevoteau, de Reims (Marne), de sa maîtrise...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse de la société de Reims (Marne), lors de la séance du 11 v...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Vézel...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Sens ...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
Renvoi au comité des Finances de l’arrêté pris par les représentants Charlier et Pocholle, relatif a...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent national du district de Mauriac (Cantal) de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Sommières (Gard) de la...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
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