Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), sur la remise de l’argenterie des églises de son district, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)

Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), sur la remise de l’argenterie des églises de son district, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 74