Add to ORKGRenvoi au comité de Législation de la demande de secours d’Isidore Faravet, veuve du condamné Bossut, maire de la commune de l’Étang (Seine-et-Mame), lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 76
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Législation de la demande de secours d’Isidore Faravet, veuve du condamné Bossut...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Preuilly (Indre-et-Loire), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance de Montignac (Dordogne), ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité des Finances de l’arrêté pris par les représentants Charlier et Pocholle, relatif a...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Naulat, qui loue l’action du représen...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des vétérans volontaires de la garde nationale par...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Pézenas (Hérault), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de Dampierre-la-Sourie (Seine-Inférieure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
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