Add to ORKGLa Convention décrète la formation d’une commission pour l’examen de l’affaire des colonies, dont le rapport sera présenté demain par les trois comités de Salut public, de Sûreté générale et de Marine, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 77
La légion des Allobroges félicite la Convention sur ses travaux, et annonce un don patriotique des o...
La Convention décrète que le citoyen Chantepie est autorisé à remplir les fonctions de notaire à Dam...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
La Convention nationale décrète que le rapporteur du comité de Législation sera entendu à la séance ...
Tallien Jean-Lambert. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et d...
La Convention décrète que le comité des Secours se fera rendre compte par la commission des secours ...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
Lettre du citoyen Urbain Péen à la Convention réitérant son don de 5 L pour les frais de la guerre t...
La Convention décrète que des secours pour les réfugiés des département envahis, les déportés des Il...
Pons de Verdun Philippe Laurent. La Convention décrète, sur le rapport du représentant Pons de Verdu...
La légion des Allobroges félicite la Convention sur ses travaux, et annonce un don patriotique des o...
La Convention décrète que le citoyen Chantepie est autorisé à remplir les fonctions de notaire à Dam...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
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