Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des vétérans volontaires de la garde nationale parisienne sur l’affaire des citoyens Roger, Dutienne, Garret et Grossaux, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 84
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Semur (Côte-d’Or), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Pézenas (Hérault), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Roquemaure (Gard), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Grambois (Vaucluse), lors de la sé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen Goureau, tendante au rapport du décret...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Semur (Côte-d’Or), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Pézenas (Hérault), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Roquemaure (Gard), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Grambois (Vaucluse), lors de la sé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen Goureau, tendante au rapport du décret...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Semur (Côte-d’Or), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...