Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 109
Grosse-Durocher François. Demande de congé du représentant Grosse-Durocher pour des raisons de santé...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques-Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Bernard des Sablons. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémiaire an ...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Grosse-Durocher François. Demande de congé du représentant Grosse-Durocher pour des raisons de santé...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
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