Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 114
Don remis par une députation de la société populaire de Clamecy (Nièvre), lors de la séance du 8 ven...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...
La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...
La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...
Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...
Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...
Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
Dumont André. Députation de la société séante à la salle électorale et réponse du Président, lors de...
Résumé de la partie de séance concernant l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Résumé de la partie de séance concernant l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Don remis par une députation de la société populaire de Clamecy (Nièvre), lors de la séance du 8 ven...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...
La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...
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Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
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Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
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