Renvoi au comité des Domaines et aliénation de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande le rapport du décret qui ordonne que la salle où la société tient ses séances soit mise à disposition pour les hôpitaux, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur-Marne (Marne) qui demande le mantien du décret contre les nobles et contre les prêtres, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur...

Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société de Bailleul qui demande s’il ne faut pas restreindre la liberté de la presse pendant le gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la salle où la société tient ses séances soit disposée pour les hôpitaux,, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la salle où la société tient ses séances soit disposée pour les hôpitaux,, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle él...

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle él...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société populaire séante en la salle électorale (Paris), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société populaire séante en la salle électorale (Paris), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...

Renvoi au comité de Législation de la lettre de la société populaire de Recey-sur-Ource (Côte-d’Or) qui dénonce la désunion des administrateurs du district, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Législation de la lettre de la société populaire de Recey-sur-Ource (Côte-d’Or) ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution littérale des lois révolutionnaires, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution littérale des lois révolutionnaires, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur-Marne (Marne) qui demande le mantien du décret contre les nobles et contre les prêtres, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur...

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur-Marne (Marne) qui demande le mantien du décret contre les nobles et contre les prêtres, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur...

Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société de Bailleul qui demande s’il ne faut pas restreindre la liberté de la presse pendant le gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la salle où la société tient ses séances soit disposée pour les hôpitaux,, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la salle où la société tient ses séances soit disposée pour les hôpitaux,, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

La société populaire séante à la salle électorale demande le rapport du décret qui ordonne que la sa...

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle él...

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle électorale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de l'Aliénation des biens nationaux de l'adresse de la société séante à la salle él...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société populaire séante en la salle électorale (Paris), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société populaire séante en la salle électorale (Paris), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...

Renvoi au comité de Législation de la lettre de la société populaire de Recey-sur-Ource (Côte-d’Or) qui dénonce la désunion des administrateurs du district, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Législation de la lettre de la société populaire de Recey-sur-Ource (Côte-d’Or) ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution littérale des lois révolutionnaires, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution littérale des lois révolutionnaires, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur-Marne (Marne) qui demande le mantien du décret contre les nobles et contre les prêtres, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur...

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

January 1994

Résumé de la pétition de la société populaire séante à la salle électorale qui demande une décision ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur-Marne (Marne) qui demande le mantien du décret contre les nobles et contre les prêtres, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et régénérée de Châlons-sur...

Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société de Bailleul qui demande s’il ne faut pas restreindre la liberté de la presse pendant le gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

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Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...

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