Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public des observations du représentant Calon su l'établissement des écoles centrales, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 123
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la citoyenne Morin, libraire, lors de la séance du 6 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
Calon Etienne-Nicolas de. Observations du représentant Calon su l'établissement des écoles centrales...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la société de Saint-Quentin (Aisne), lors de la s...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
Renvoi au comité de Législation des observations de la société de Vienne-la-Patriote (Isère) concern...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant Boisset sur ses opérations dans l'Ain,...
Renvoi au comité de Commerce des observations de la société de Neuville sur les moyens de remédier a...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
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