Add to ORKGRésumé de la lettre de l'agent national du district de Mortagne (Orne), donnant l’état de la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 140
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'ag...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Mortagne (Orne), donnant l’état de la fabrica...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’état de fabrication du salpêtre transmis par le...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
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Les administrateurs du district de Mortagne (Orne) transmettent à la Convention une adresse à leurs ...
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Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par les administrat...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi au comité des Finance de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Mortagne ...
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