Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 140
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argentan (Orne), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Cosne (Nièvre), lors de la séance ...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Saint-Meursol ( ?), lors de la séa...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse de la société de Reims (Marne), lors de la séance du 11 v...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argentan (Orne), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Cosne (Nièvre), lors de la séance ...
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