Add to ORKGRenvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé par les administrateurs du district de Bellême (Orne), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 168
Renvoi à la commission des revenus nationaux des différents dons signalés par le receveur du distric...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé...
Etat des dons et des dépouilles des églises envoyé par les administrateurs du district de Bellême (O...
Renvoi à la commission des revenus des domaines nationaux de l'état des matières d'or et d'argent en...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Pau (Ba...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’annonce d’un envoi d’argenterie par la 6ème demi-b...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’état transmis par l’agent national du district d’A...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des différents dons signalés par le receveur du distric...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé...
Etat des dons et des dépouilles des églises envoyé par les administrateurs du district de Bellême (O...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
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