Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Briey (Moselle), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 176
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sarreguemines (Moselle),...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Momand (Loire), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Châtellerault (Vienne), ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Strasbourg (Bas-Rhin), l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Montbrison (Loire), lo...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la société de Saint-Quentin (Aisne), lors de la s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
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