Renvoi au comité de Salut public d'une copie de l’invitation faite à leurs concitoyens par les administrateurs du département du Nord de concourir à la construction du vaisseau Le Vengeur, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 176-177
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Renvoi au comité de Législation de l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé la lis...
Renvoi au comité de Salut public d'une copie de l’invitation faite à leurs concitoyens par les admin...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département du Nord accompagnant une copie de l’invitatio...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Terver, qui demande une place dans une fo...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité d’Instruction publique de la lettre de l’agent national du district de Vannes (Morb...
Renvoi au comité des Finances de l’avis donné par les administrateurs du district de Mortagne (Orne)...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent national du district de Mauriac (Cantal) de l...
Renvoi au comité de Salut public d’une lettre des représentants près l’Ecole de Mars sur l'exercice ...
Renvoi au comité des Finances du don adressé par le conseil général de Troyes (Aube) pour la constru...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Renvoi au comité de Législation de l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé la lis...
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