Add to ORKGDécret portant la mise en état d'arrestation des généraux Heuchet et Grignon, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 178
Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...
Décret portant que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Décret portant la mise en état d'arrestation des généraux Heuchet et Grignon, lors de la séance du 9...
Décret sur la mise en état d'arrestation du général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an I...
Renvoi au comité de Salut public du décret sur la mise en état d'arrestation du général Carpentier p...
Renvoi au comité de Salut public du décret sur la mise en état d'arrestation du général Carpentier p...
Décret sur la mise en arrestation de tous les gens désignés comme suspects, lors de la séance du 25 ...
Bodin Pierre Joseph François. Décret sur la mise en état d'arrestation du général Carpentier, lors d...
Ouverture de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1...
Bodin Pierre-Joseph-François. Décret sur la mise en état d'arrestation du général Carpentier, lors d...
Ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Adresse du conseil-général, du tribunal de paix et de la société d’Anet (Eure-et-Loir), lors de la s...
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Décret portant que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, lo...
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