Add to ORKGAdoption de plusieurs décrets, présentés par le comité des Secours, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 179
Adoption du procès-verbal de la séance du 2ème jour des sans-culottides (18 septembre), lors de la s...
Texier Léonard-Michel. Adoption d'un décret accordant un secours à la citoyenne Dudouit, lors de la ...
Adoption de divers décrets présentés par le comité de Secours, lors de la séance du 12 brumaire an I...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septemb...
Adoption de plusieurs décrets présentés par le comité des Secours publics, lors de la séance du 3 ve...
Adoption de plusieurs décrets présentés par divers comités, lors de la séance du 29 vendémiaire an I...
Adoption de plusieurs projets de décrets du comité des Secours publics, lors de la séance du 15 vend...
Adoption de plusieurs décrets présentés par différents comités, lors de la séance du 22 vendémiaire ...
Adoption de plusieurs décrets suite au rapport du comité des Secours publics, lors de la séance du 2...
Adoption de plusieurs décrets accordant des secours, présentés par Dubois du Bais, au nom du comité ...
Adoption de cinq décrets présentés par le comité des Secours publics, lors de la séance du 3 vendémi...
Adoption de la rédaction d'un décret, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). I...
Adoption du procès-verbal du 30 fructidor (16 septembre), lors de la séance du 9 vendémiaire an III ...
Adoption de trois décrets, présentés par le comité des Secours, lors de la séance du 11 fructidor an...
Adoption de six décrets, présentés par le comité de Législation, lors de la séance du 19 fructidor a...
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