Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire du district de Breuide qui témoigne ses craintes sur les mises en liberté des détenus, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 214
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Herce, frontière d’Espagn...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Marseillan (Hérault) qui...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de l’adresse présentée par une députation du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Gémenos (Bouches-du-Rhône), lors d...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du comité révolutionnaire du district de Montagne-s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des membres du directoire et de l'agent national du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cuges (Bouches-du-Rhône)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Mortain (Manche)...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
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