Renvoi à la commission des Poudres de l’état du salpêtre livré à la raffinerie de l’Unité, par l’agent national du district de Lauzerte (Lot), lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 241
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’état de fabrication du salpêtre transmis par le...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de La F...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état du salpêtre livré à la raffinerie de l’Unité, par l’age...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’a...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzert...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de Libr...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’annonce par le conseil-général d’Hesdin (Pas-de...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’état transmis par l’agent national du district d’A...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Lauzerte (Lot), lors d...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’envoi par Parmentier, notaire public à Lure (Haute...
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