Add to ORKGLa Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant dans le départements des Bouches-du-Rhône. Et tous ceux qui ont pris part à la rébellion seront traduits à la commission militaire, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 264-265
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Gex (Ain), qui loue la conduite du...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la pétition de la société de Toulouse (Haute-Garonne) qui ...
La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 v...
La Convention approuve la conduite du général Villemalet et les mesures prises par les représentant ...
La Convention renvoie à la commission des revenus nationaux les états d’argenterie et matières métal...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du conseil général de Bourg (Ain), qui remercie la Con...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 6 vendémiaire, lors de la séance ...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 4 vendémiaire, lors de la séance ...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention autorise, sur le rapport du représentant Goujon, le citoyen Olivier à établir des four...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 8 vendémiaire, lors de la séance ...
La Convention approuve le régime suivi à l’établissement des épreuves de Meudon. Il y aura près cet ...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention renvoie à son comité des Finances l’état des matières trouvées chez Goyen, condamné, t...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Gex (Ain), qui loue la conduite du...
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