Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent national du district de Dreux (Eure-et-Loir), lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 271
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’annonce par le conseil-général d’Hesdin (Pas-de...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’état de fabrication du salpêtre transmis par le...
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Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
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