Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Montrevel (Ain), lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 275
Renvoi au comité de Correspondance de l’adresse de la société de Chevillon (Haute-Marne), lors de la...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la commune d'Etrépagny (Eure), lors de la séance du...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Montrevel (Ain), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Montagne-sur-Mer (Montreuil-sur-Mer, ...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Prades (Pyrénées-Orientales), lors de...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Renvoi au comité des Secours de l’adresse des autorités constituées et de la société de Valenciennes...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société de Mont-Adour (Saint-Sever, Landes), ...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la société de Saint-Quentin (Aisne), lors de la s...
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