Add to ORKGDéputation de réfugiés Corses qui demandent de rétablir un décret de secours en leur faveur et des moyens d’éducation pour leurs enfants, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 283-284
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la séance du 3 vendémiaire an I...
Renvoi aux comités des Secours et d’instruction de la pétition des réfugiés Corses qui demandent de ...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Ouverture de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité d’instruction de la pétition des enfants des défenseurs de la patrie, aux Invalides...
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse des citoyens du canton de Ceyzériat (Ain), lors de la ...
Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
Don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Décret du comité des Secours publics accordant la somme de 300 livres à la citoyenne Caret, lors de ...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
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