Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du 7ème bataillon de l’Yonne, qui a remis un don au représentant Florent Guiot et demande à rejoindre l’armée, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 304-305
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation de la pétition présentée pa...
Renvoi au comité de Législation de la demande de secours d’Isidore Faravet, veuve du condamné Bossut...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du 7ème bataillon de l’Yonne, qui a remis un don au re...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Naulat, qui loue l’action du représen...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale du démenti par l’administrateur du département de l’Yonne d’une ...
Renvoi au comité de Salut public d’une lettre des représentants près l’Ecole de Mars sur l'exercice ...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant Boisset sur ses opérations dans l'Ain,...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des vétérans volontaires de la garde nationale par...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation de la pétition présentée pa...
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