Add to ORKGRenvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de Laval (Mayenne) qui annonce l’envoi de l’argenterie trouvée chez un émigré, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 305
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzert...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de Laval (Mayenn...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’annonce d’un envoi d’argenterie par la 6ème demi-b...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Pau (Ba...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’état transmis par l’agent national du district d’A...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Roch...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzert...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de Laval (Mayenn...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’annonce d’un envoi d’argenterie par la 6ème demi-b...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Pau (Ba...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la fonte des métaux des églises du dist...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l’état transmis par l’agent national du district d’A...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Roch...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzert...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du tableau envoyé par l'agent national de Reims (Marne)...