L’agent national du district de Barcelonnette (Basses-Alpes) annonce la vente avantageuse de biens nationaux, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 307
Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de...
Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de...
Adresse des administrateurs du district de Béthune à la Convention nationale, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Barce...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Barce...
Résumé de l'annonce de l'agent national du district de Sancerre (Cher) de la vente des biens nationa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district d’Orthez (Basses-Pyrénées...
Résumé de l'annonce de l'agent national du district de Sancerre (Cher) de la vente des biens nationa...
Annonce de l'agent national du district de Sancerre (Cher) de la vente des biens nationaux, lors de ...
Annonce de l'agent national du district de Sancerre (Cher) de la vente des biens nationaux, lors de ...
L’agent national du district de La Montagne (Aveyron) annonce la vente avantageuse des biens nationa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Adresse des administrateurs du district de Béthune à la Convention nationale, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce des ventes de biens d’émigrés dans le district ...
Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de...
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Adresse des administrateurs du district de Béthune à la Convention nationale, lors de la séance du 1...
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