Renvoi au comité des Postes de la demande du citoyen Arnaud, qui invite la Convention à établir des bureaux pour répondre aux lettres, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 332
Renvoi au comité de Législation de l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé la lis...
Résumé de l'adresse des secrétaires-commis du département de la Corrèze, félicitant la Convention, l...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Résumé de la lettre que le citoyen Péen adresse à la Convention réitérant son don pour les frais de ...
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Renvoi au comité de Salut public la proposition de se faire présenter le résultat des opérations de ...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Montrevel qui demande que la Conve...
Pétition présentée à la Convention nationale par le citoyen Joseph Marneur, maréchal des logis en ch...
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Renvoi au comité d’instruction publique de l’ode envoyée par le citoyen Trouvé, lors de la séance du...
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La Convention autorise, sur le rapport du représentant Goujon, le citoyen Olivier à établir des four...
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