Add to ORKGL’administrateur du district de Paul-du-Var, ci-devant Saint-Paul-de-Vence (Var) envoie des décorations, don des commîmes de La Colle et Le Broc, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 332-333
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Coligny (Ain) qui rend un compte avan...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente de biens d’émigrés par l’agent national...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Don du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 ven...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Renvoi au comité des Finances de l’état de la vente des ornements des églises, adressé par l’agent n...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de L’Aigle [Orne], ...
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