Add to ORKGDon du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 333
Adresse du conseil du district de Poligny (Jura), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 sept...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Don du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 ven...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Mauriac (Cantal) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent national du district de Mauriac (Cantal) de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Dons de la société populaire de Chambray (Eure), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octob...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent nat. du district de Mauriac (Cantal) de la bo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mazamet (Tarn), lors de ...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la séance du 3 vendémiaire an I...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Adresse du conseil du district de Poligny (Jura), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 sept...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...
Don du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 ven...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Mauriac (Cantal) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent national du district de Mauriac (Cantal) de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Dons de la société populaire de Chambray (Eure), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octob...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent nat. du district de Mauriac (Cantal) de la bo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Mazamet (Tarn), lors de ...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la séance du 3 vendémiaire an I...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Adresse du conseil du district de Poligny (Jura), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 sept...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des ventes de biens nationaux dans les districts de la Sa...