Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de trois citoyennes en faveur de leurs maris, blessés puis incarcérés à la suite de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 346
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen Goureau, tendante au rapport du décret...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Grambois (Vaucluse), lors de la sé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des vétérans volontaires de la garde nationale par...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de trois citoyennes en faveur de leurs maris, ble...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société et des citoyens d’Evreux (Eure), lors...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Tell-le-Grand, ci-devant Châteaume...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Merviel d'après le comité de Sûreté généra...
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