Add to ORKGDécret, proposé par le comité de Salut public, envoyant le représentant Lemoyne-Vernon dans les départements de la Loire, Haute-Loire et Ardèche, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 356
Renvoi aux comités de Commerce et de Salut public de l'adresse lue par une députation de Commune-Aff...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Naulat, qui loue l’action du représen...
Décret, proposé par le comité de Salut public, envoyant le représentant Lemoyne-Vernon dans les dépa...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Lamouche, lors de la séance du 15 ven...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Menuau Henri. Décret, proposé par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen ...
Décret portant le maintien du marché de la commune d’Achères (Loiret), lors de la séance du 3 vendém...
Élection pour le renouvellement du président (Cambacérès) et des secrétaires (Eschasseriaux le jeune...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre de Boisset, représentant du peuple dans le département...
Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...
Décret, présenté par le comité de Salut public et de Commerce, envoyant en mission les représentants...
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