Passage à l'ordre du jour sur la demande de la société de Chambéry (Mont-Blanc) concernant la question intentionnelle à l’égard des nobles et des prêtres, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Passage à l'ordre du jour sur la demande de la société de Chambéry (Mont-Blanc) concernant la question intentionnelle à l’égard des nobles et des prêtres, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 371