Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 387
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Demande de congés accordés au représentant du peuple Milhaud, lors de la séance du 11 vendémiaire an...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
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Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
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Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
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Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...