Élection pour le renouvellement du président (Cambacérès) et des secrétaires (Eschasseriaux le jeune, Boissy d'Anglas et Guyomar), lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 391
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’annonce par le conseil-général d’Hesdin (Pas-de...
Décret, proposé par le comité de Salut public, envoyant le représentant Lemoyne-Vernon dans les dépa...
Dumont André, Louchet Louis, Borie Jean, Cordier Michel Martial, Pelet Jean, Lozeau Paul Augustin, D...
Élection pour le renouvellement du président (Cambacérès) et des secrétaires (Eschasseriaux le jeune...
Ouverture de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794) au soir. In: Archives Parlementaire...
Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Discours de Cambacérès, président de la Convention, pour célébrer ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Ouverture de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794) et adresse de la société populaire ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du jeune Victor-Amelot pour la liberté de son pèr...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Décret accordant un secours à Jean Dupont le jeune, blessé à Amboise, lors de la séance du 3 vendémi...
Résumé de la lettre des représentants du peuple délégués dans les départements des Côtes-du-Nord, Il...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’annonce par le conseil-général d’Hesdin (Pas-de...
Décret, proposé par le comité de Salut public, envoyant le représentant Lemoyne-Vernon dans les dépa...
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