Add to ORKGRenvoi à la commission des poudres de l'adresse de l'administration du district de Nancy (Meurthe) annonçant la fabrication de salpêtre dans son arrondissement, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 399
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Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse de l'administration du district de Gournay...
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Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’a...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
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Renvoi à la commission des Domaines nationaux de la lettre de l’agent national de Maubeuge (Nord), s...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Po...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l’état de fabrication du salpêtre transmis par le...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de félicitations de la société populaire de Nancy (...
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