Renvoi au receveur des dons patriotiques de l'hommage des ouvriers de l'atelier des réparations d'armes à feu de Lille (Nord) d'une somme de 1216 L, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 408
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Le Mercier, de Sainte-Marguerite-sur-Fauville (Seine...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
La légion des Allobroges félicite la Convention sur ses travaux, et annonce un don patriotique des o...
Renvoi au receveur des dons patriotiques de l'hommage des ouvriers de l'atelier des réparations d'ar...
Hommage des ouvriers de l'atelier des réparations d'armes à feu de Lille (Nord) d'une somme de 1216 ...
Etat des dons patriotiques du 1er au 10 vendémiaire an III, lors de la séance du 10 vendémiaire an I...
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Don patriotique d'une somme de 1600 livres d’un républicain pour le soulagement des veuves et orphel...
Arrighi Jean-Marie. Décret sur les patriotes corses réfugiés en France, lors de la séance du 16 vend...
Don patriotique des citoyens du dépôt de 1ère réquisition, établi à Poitiers (Vienne), lors de la sé...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition et de l’hommage du citoyen Lefebvre (de Paris) d’un ou...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un almanach patriotique intitulé Almanach d’A...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
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