Porcher-Dupleix Gilles Charles. Rapport du représentant Porcher sur la police de Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 424-426
Porcher-Dupleix Gilles Charles. Décret, présenté par Porcher au nom du comité de Législature, fixant...
Porcher Gilles-Charles. Rapport de Porcher, au nom des trois comités de Salut public, de Sûreté géné...
Résumé de l'adresse de l'administration particulière de police de la commune de Paris, lors de la sé...
Porcher Gilles-Charles. Rapport du représentant Porcher sur la police de Paris, en annexe de la séan...
Porcher-Dupleix Gilles Charles. Projet de décret, présenté par le représentant Porcher, sur la polic...
Porcher-Dupleix Gilles Charles. Rapport de Porcher, au nom du comité de Législation, sur la loi du 6...
Rapport sur Commune-Affranchie mis à l'ordre du jour de la séance du lendemain, en annexe de la séan...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Ouverture de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794) au soir. In: Archives Parlementaire...
Lettre de la commission des Administrations civiles, police et tribunaux demandant l'envoi du décret...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Dumont André. Discours de la députation de la section du Muséum (Paris) et réponse du Président, lor...
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