Renvoi aux comités d’instruction publique et de Salut public de la demande d'avancement pour du caporal Fauré par le conseil d’administration du 3ème bataillon de la 56ème demi-brigade, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 14
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi aux comités d’Instruction publique et de Salut public de l'adresse de la société populaire et...
Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors...
Renvoi aux comités d’instruction publique et de Salut public de la demande d'avancement pour du capo...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage d’ouvrages de botanique par le citoyen Buchoz, ...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de l'adresse des administrateurs de l'Ain, ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'ag...
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage du citoyen Depeuille d’une estampe ayant pour t...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité d’instruction publique d'une adresse faite à ses concitoyens par la société populai...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité de Salut public d’une lettre des représentants près l’Ecole de Mars sur l'exercice ...
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