Renvoi au comité d'instruction publique du don de gravures par le citoyen Poisson, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 20
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Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
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Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Parmentier tendante à obtenir la suspensio...
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