Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Périgueux (Dordogne), lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 38
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société populaire de Castres (Tarn), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Poitiers (Vienne), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Verneuil, lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Momand (Loire), lors de ...
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Combas, département du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Barbezieux [Charente], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de société populaire de Quingey (Doubs), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Herce, frontière d’Espagn...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Indre-Libre, ci-devant Ch...
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