Add to ORKGRenvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 38
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la veuve Touchard, réclamant une pension, lors de la...
Renvoi au comité des Finances de la sollicitation de la veuve Oreilly, d'obtenir le payement de ses ...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives ...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce du brûlement de 23 millions en assignats, lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Barce...
Décret du comité des Finances reprenant la vente des immeubles nationaux, lors de la séance du 19 ve...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comités des Finances des provisions d'un office de lieutenant des maréchaux de France pour...
Renvoi au comité des Finances de la proposition de remettre aux contribuables les contributions révo...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de biens nationaux dans le district de Melun ...
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