Renvoi au comité des Secours de la demande de pension du citoyen Rozet, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 50-51
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Rozoy-l'Unité (Rozoy-en-Brie...
Renvoi au comité de Législation de la demande de la citoyenne Rouxel, lors de la séance du 26 fructi...
Renvoi au comité des Secours de la demande de pension du citoyen Rozet, lors de la séance du 19 vend...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Fecon de recevoir le payement de vingt mo...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la veuve Touchard, réclamant une pension, lors de la...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des enfants de Lauze-Deperret qui demandent une pension,...
Décret demandant au comité des Secours de faire un rapport sur la demande de pension du citoyen Clav...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Renvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Noël Belleaut de connaître les motifs de la...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Rozoy-l'Unité (Rozoy-en-Brie...
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