Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 52
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
Ouverture de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794). In: Archives Parlementaire...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In:...
Décret félicitant l'armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre...
Ouverture de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Ouverture de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Ouverture de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Ouverture de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Ouverture de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Résumé de diverses députations reçues, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)....
Décret du comité de Législation annulant les poursuites contre la citoyenne Brilhon de Rouen (Seine-...
Décret du comité des Finances reprenant la vente des immeubles nationaux, lors de la séance du 19 ve...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
Ouverture de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794). In: Archives Parlementaire...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In:...
Décret félicitant l'armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre...
Ouverture de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Ouverture de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Ouverture de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Ouverture de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
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