Renvoi aux comités d’Agriculture et de Salut public de la pétition de la société d’Héraclée, ci-devant Saint-Gilles (Gard), qui se plaint des abus des réquisitions et expose des moyens pour faire fleurir l’agriculture, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 71
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et des Finances de la lettre de la société populaire de Plaisa...
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Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de la plainte de la société populaire de Valborgn...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et Législation réunis d'une adresse de la soc...
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Renvoi au comité de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pont-...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
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