Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage d'un prospectus de l'ouvrage Le Triomphe de la République française par les citoyens Belle-Avoine et Machy, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 90
Renvoi au comité d'Instruction de l'invitation des administrateurs du Lycée des Arts d'assister à le...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Chemin fils du premier volume du Rép...
Hommage d'un prospectus de l'ouvrage Le Triomphe de la République française par les citoyens Belle-A...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l’hommage d’une estampe par les citoyens Gauthier et Lamo...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité d'Instruction publique du décret sur la fête des victoires des armées révolutionnai...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Renvoi au comité d'Instruction publique d'un hommage d'une gravure par le citoyen Jugon, Ingouf le j...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Pont-Audemer (Eure),...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de l'adresse des administrateurs de l'Ain, ...
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