Ingrand François-Pierre, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de son explication de la présence erronée de son nom dans l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche), confirmée par Boissy d'Anglas, en annexe de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 93
Adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1e...
Motion de Sallengros demandant le renvoi au comité des Transports publics pour faire un rapport sur ...
Motion de Du Roy concernant une adresse dans laquelle les citoyens se plaignent que les jours de rep...
Ingrand François-Pierre, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion d'Ingrand demandant l'insertion...
Ingrand François Pierre. Motion, adoptée, d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de corresponda...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du ...
Clauzel Jean-Baptiste, Granet François-omer. Demande d'insertion au Bulletin de la lettre des représ...
Adresse de la société populaire de Privas (Ardèche), en annexe de la séance du 21 vendémiaire an III...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bou...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Brion-du-Gard (Gard), en annexe la séance du 17 vendé...
Faure (de la Creuse). Lettre des représentants du peuple envoyés à Brest et à Lorient faisant passer...
Isoré Jacques. Motion d'Isoré contre l'insertion au bulletin de la lettre de Delacroix au sujet de s...
Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation du...
Merlin de Thionville Antoine Christophe. Motion demandant l'insertion au bulletin du rapport de Carn...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
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