Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Raffron de Trouillet, Nicolas

January 2012

Ferdinand Guillemardet, Raffron de Trouillet Nicolas. Discussion concernant la demande du représenta...

Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Poultier d'Elmotte, François Martin
Bourdon, François-Louis

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...

Discussion sur l'impression ou non du discours de Tallien concernant la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et l'ajournement de son projet de décret, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Lefiot, Jean-Alban
Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1990

Lefiot Jean-Alban, Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Bréard (ou de Bréard-Duplessys...

Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe
Du Roy, Jean-Michel
Dumont, André

January 1995

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Du Roy Jean-Miche...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion concernant l'institution d'un jour de fête pour célébrer la victoire des armées de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Bourdon, François-Louis

January 1994

Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion concernant l'insti...

Discussion concernant l'orateur de la députation des sections de Saint-Omer (Pas-de-Calais), dont on demande le renvoi au comité de Sûreté générale ou son arrestation, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Duhem, Pierre-Joseph
Duquesnoy, Ernest-Dominique
Du Roy, Jean-Michel
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Petit, Edme-Michel
Battelier, Jean-César

January 1994

Duhem Pierre-Joseph, Ernest-Dominique Dequesnoy, Du Roy Jean-Michel, Goupilleau (de Fontenay) Jean-F...

Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Bassal, Jean
Gouly, Marie-Benoît-Louis

January 1994

Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...

Discussion engendrée par la députation de quelques étudiants en médecine qui demandent à être exceptés du décret concernant les étrangers à Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

Chateauneuf-Randon du Tournel, Alexandre de
Bentabole, Pierre Louis
Clauzel, Jean-Baptiste

January 1993

Chateauneuf-Randon du Tournel Alexandre de, Bentabole Pierre Louis, Clauzel Jean-Baptiste. Discussio...

Discussion concernant la réclamation concernant le gardien que la section du Panthéon Français à Paris continue à établir dans le domicile du représentant Mercier, contrairement à la décision de la Convention, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1993

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion concernant la réclamation concernant le gardien q...

Discussion sur la lettre du département des Ardennes, du 16 août 1792, adressée à La Fayette et contenant une délibération relative à la suspension du roi, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Massieu, Jean-Baptiste
Piette, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre Louis
Duroy, Jean-Michel
Bassal, Jean
Levasseur, René

January 1993

Massieu Jean-Baptiste, Piette Jean-Baptiste, Bentabole Pierre Louis, Duroy Jean-Michel, Bassal Jean,...

Discussion concernant l'arrêté des comités sur la société des Jacobins, la suspension de ses séances et la fermeture de la salle, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Laignelot, Joseph François
Duquesnoy, Ernest Dominique François Joseph
Châles, Pierre Jacques Michel
Richard, Joseph Etienne
Legendre, Louis

January 2005

Clauzel Jean-Baptiste, Laignelot Joseph-François, Ernest-Dominique Dequesnoy, Pierre Châles, Richard...

Discussion concernant l'adresse lue par la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)

Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe
Crassous de Médeuil, Joseph-Augustin
Thuriot, Jacques Alexis

January 1995

Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Crassous de Médeuil Joseph-Augustin, Thuriot Jacques Alex...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre-Marie-Athanase, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, André Antoin...

Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Taveau, Jacques, Louis, Narcisse, Fortuné
Guyton de Morveau, Louis-Bernard
Bassal, Jean
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lecomte, Pierre
Maure, Nicolas-Sylvestre
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de

January 2012

Taveau Jacques, Louis, Narcisse, Fortuné, Guyton de Morveau Louis-Bernard, Bassal Jean, Guyomar Pier...

Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Raffron de Trouillet, Nicolas

January 2012

Ferdinand Guillemardet, Raffron de Trouillet Nicolas. Discussion concernant la demande du représenta...

Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Poultier d'Elmotte, François Martin
Bourdon, François-Louis

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...

Discussion sur l'impression ou non du discours de Tallien concernant la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et l'ajournement de son projet de décret, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Lefiot, Jean-Alban
Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1990

Lefiot Jean-Alban, Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Bréard (ou de Bréard-Duplessys...

Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe
Du Roy, Jean-Michel
Dumont, André

January 1995

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Du Roy Jean-Miche...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion concernant l'institution d'un jour de fête pour célébrer la victoire des armées de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Bourdon, François-Louis

January 1994

Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion concernant l'insti...

Discussion concernant l'orateur de la députation des sections de Saint-Omer (Pas-de-Calais), dont on demande le renvoi au comité de Sûreté générale ou son arrestation, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Duhem, Pierre-Joseph
Duquesnoy, Ernest-Dominique
Du Roy, Jean-Michel
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Petit, Edme-Michel
Battelier, Jean-César

January 1994

Duhem Pierre-Joseph, Ernest-Dominique Dequesnoy, Du Roy Jean-Michel, Goupilleau (de Fontenay) Jean-F...

Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Bassal, Jean
Gouly, Marie-Benoît-Louis

January 1994

Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...

Discussion engendrée par la députation de quelques étudiants en médecine qui demandent à être exceptés du décret concernant les étrangers à Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

Chateauneuf-Randon du Tournel, Alexandre de
Bentabole, Pierre Louis
Clauzel, Jean-Baptiste

January 1993

Chateauneuf-Randon du Tournel Alexandre de, Bentabole Pierre Louis, Clauzel Jean-Baptiste. Discussio...

Discussion concernant la réclamation concernant le gardien que la section du Panthéon Français à Paris continue à établir dans le domicile du représentant Mercier, contrairement à la décision de la Convention, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1993

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion concernant la réclamation concernant le gardien q...

Discussion sur la lettre du département des Ardennes, du 16 août 1792, adressée à La Fayette et contenant une délibération relative à la suspension du roi, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Massieu, Jean-Baptiste
Piette, Jean-Baptiste
Bentabole, Pierre Louis
Duroy, Jean-Michel
Bassal, Jean
Levasseur, René

January 1993

Massieu Jean-Baptiste, Piette Jean-Baptiste, Bentabole Pierre Louis, Duroy Jean-Michel, Bassal Jean,...

Discussion concernant l'arrêté des comités sur la société des Jacobins, la suspension de ses séances et la fermeture de la salle, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Laignelot, Joseph François
Duquesnoy, Ernest Dominique François Joseph
Châles, Pierre Jacques Michel
Richard, Joseph Etienne
Legendre, Louis

January 2005

Clauzel Jean-Baptiste, Laignelot Joseph-François, Ernest-Dominique Dequesnoy, Pierre Châles, Richard...

Discussion concernant l'adresse lue par la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)

Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe
Crassous de Médeuil, Joseph-Augustin
Thuriot, Jacques Alexis

January 1995

Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Crassous de Médeuil Joseph-Augustin, Thuriot Jacques Alex...

Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791

Rewbell, Jean François
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
André, Antoine Balthazar d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Robespierre, Maximilien
Pétion de Villeneuve, Jérome
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Rewbell Jean François, Babey Pierre-Marie-Athanase, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, André Antoin...

Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Taveau, Jacques, Louis, Narcisse, Fortuné
Guyton de Morveau, Louis-Bernard
Bassal, Jean
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lecomte, Pierre
Maure, Nicolas-Sylvestre
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de

January 2012

Taveau Jacques, Louis, Narcisse, Fortuné, Guyton de Morveau Louis-Bernard, Bassal Jean, Guyomar Pier...

Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Raffron de Trouillet, Nicolas

January 2012

Ferdinand Guillemardet, Raffron de Trouillet Nicolas. Discussion concernant la demande du représenta...

Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Poultier d'Elmotte, François Martin
Bourdon, François-Louis

January 1987

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...

Discussion sur l'impression ou non du discours de Tallien concernant la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et l'ajournement de son projet de décret, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Lefiot, Jean-Alban
Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Guyomar, Pierre-Marie-Augustin
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1990

Lefiot Jean-Alban, Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Bréard (ou de Bréard-Duplessys...

Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Abstract

Extracted data

Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Abstract

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